Conditions générales d'utilisation

Do you speak Jeun'Est est une plateforme web, accessible à l’adresse https://doyouspeakjeunest.fr (le « Site ») exploitée pour la Région Grand Est, ayant son siège social situé 1, place Adrien Zeller, à STRASBOURG (67070) et enregistrée au SIREN sous le numéro d’identification 200 052 264. Ledit Site est dédié à la mise à disposition d’une plateforme d’apprentissage des langues étrangères (anglais, allemand, espagnol, portugais, chinois, français langue étrangère).

L’objet des présentes Conditions Générales d’Utilisation (les «Conditions») est de définir les termes et les conditions régissant les relations entre les Utilisateurs (tel que ce terme est défini à l’article 1) et la Région Grand Est. Ces Conditions constituent un accord contractuel pour une durée indéterminée à compter de l’acceptation par l’Utilisateur des présentes Conditions.

En cliquant sur « S’enregistrer » sur Do you speak Jeun'Est, l’Utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des Conditions et accepte d’être lié par les présentes dispositions. Les mineurs ayant atteint l’âge minimum de 15 ans sont admis à s'enregistrer sur la plateforme, à la condition qu'ils aient préalablement obtenu du (des) titulaire(s) de l'autorité parentale les concernant, l'autorisation de le faire et que le (les) titulaire(s) de l'autorité parentale a (ont) accepté d'être garant(s) du respect par l'utilisateur mineur des Conditions Générales d'Utilisation. Toute utilisation des services disponibles sur le Site par un utilisateur mineur ayant atteint l’âge minimum de 15 ans est effectuée sous l'entière responsabilité du (des) titulaire(s) de l'autorité parentale sur l'utilisateur mineur concerné.

Dans le cadre d’un accès GAR, le service est accessible à tout usager de l’établissement abonné à qui l’établissement a attribué une affectation. C’est l’existence de l’abonnement et de l’affectation valide qui détermine l’accès. Le Ministre chargé de l'Éducation nationale est seul responsable des données transmises pour renseigner un compte

Aucune condition particulière ne peut, sauf acceptation formelle et écrite de la Région Grand Est, prévaloir sur les présentes Conditions Générales d’Utilisation, de sorte que l’application de l’article 1119 alinéa 3 du Code civil est écartée. Aucune renonciation au bénéfice de l’une des stipulations des présentes Conditions Générales d’Utilisation ne sera effective sans une déclaration écrite et non équivoque de la Région Grand Est.

Article 1. Définitions

Sauf s’ils sont définis dans un autre article des présentes, les termes et expressions commençant par une majuscule utilisés ci-après ont la signification suivante :

∙ Service(s) désigne la mise à disposition gratuite de la plateforme d’apprentissage des langues étrangères.

∙ « Utilisateur » désigne toute personne physique ou morale utilisant le site. Dans le cadre d’un accès GAR, c’est le chef d’établissement, représentant la personne morale, qui porte l’engagement de l’utilisateur.

∙. Mot de passe : Le « mot de passe » est une information confidentielle, dont l'Utilisateur doit garder le secret, lui permettant, utilisé conjointement avec son identifiant, de prouver l'identité.

Article 2. Fonctionnement du Site

2.1 Eligibilité au Service

Pour être éligible au Service, l’Utilisateur peut être une personne physique. Si l’Utilisateur est une personne physique, il doit disposer de sa pleine capacité juridique. Les mineurs ayant atteint l’âge de 15 ans doivent avoir obtenu du (des) titulaire(s) de l’autorité parentale l’autorisation le concernant d’accepter les Conditions Générales d’Utilisation.

2.2 Création d’un Compte

Afin d’accéder à la plateforme, l’Utilisateur doit créer un compte sur le Site https://doyouspeakjeunest.fr en définissant son pseudo et son mot de passe. L’Utilisateur renseigne ses données de connexion (pseudo, mot de passe, confirme son courrier électronique), les informations de civilité, code postal et date de naissance, profil d’activité, seront également enregistrées, sous réserve du consentement utilisateur, à partir des informations de la plateforme Jeun’Est (si l’utilisateur en est bénéficiaire), puis il complète son niveau de langue et ses motivations d’apprentissage, en fournissant des informations exactes et à jour.

A l’issue de la création de compte, l’Utilisateur reçoit un lien hypertexte qui lui permet d’activer son compte. A défaut d’activation, le processus de création du compte n’est pas interrompu, mais l’Utilisateur reçoit une relance via son courrier électronique l’invitant à activer son compte.

Chaque Utilisateur s’engage à ne créer qu’un seul compte correspondant à son profil.

Pour les inscrits de Jeun’Est la plateforme sollicite le webservice Jeun’Est pour s’assurer de la conformité de l’adhésion du demandeur, puis Jeun’Est renvoie les informations personnelles ciblées, sous réserve du consentement utilisateur, pour l’obtention d’une licence sur le Site https://doyouspeakjeunest.fr .

Les codes d’accès au compte d’Utilisateur sont strictement confidentiels. En cas d’utilisation non autorisée de son compte ou de toute atteinte à la confidentialité et à la sécurité de ses moyens d’identification, l’Utilisateur devra, sans délais, informer la Région Grand Est.

Le site Do you speak Jeun'Est est accessible au moyen d’un navigateur Internet, sur tout support de communication électronique tel que les ordinateurs, tablettes numériques et smartphones.

Tous matériels et logiciels nécessaires à l’accès au Site et à l’utilisation des Services restent exclusivement à la charge de l’Utilisateur.

Afin de garantir un bon fonctionnement du Site, il est précisé que le Site est optimisé pour :

∙ Toutes les résolutions d’écran ;

∙ Les dernières versions des navigateurs Internet Explorer, Chrome, Firefox, Safari et Opéra ;

∙ Une utilisation responsive sur smartphones et tablettes numériques.

La Région Grand Est se réserve le droit de prendre toute mesure lui semblant adéquate à l’encontre de tout Utilisateur contrevenant, selon lui, aux dispositions de la législation en vigueur ou des présentes Conditions Générales d’Utilisation. Elle peut suspendre, modifier, remplacer, refuser un accès ou supprimer discrétionnairement des comptes d’Utilisateurs.

Dans le cadre d’un accès GAR, c’est le chef d’établissement, représentant la personne morale, qui s’engage. Le respect des principes par ses acteurs relève de son fonctionnement interne, et notamment du respect du Code de l’Éducation et du règlement intérieur. Une interruption de service dans un accès GAR ne sera pas unilatérale.

2.3 Durée de validité du compte

Le compte Utilisateur est actif pour une durée d'un an.

Toutefois, en l’absence de connexion pendant une période de trois (3) mois consécutifs, Entertainment Learning envoie à l’Utilisateur un courriel de notification de clôture le prévenant de l’inaccessibilité effective de son compte sous quarante-huit (48) heures, avec anonymisation de ses données. Si l’Utilisateur n’effectue pas au moins une action de connexion durant ce délai, son compte est supprimé.

Si le compte est supprimé, l’Utilisateur doit procéder à la création d’un nouveau compte, dans les conditions prévues à l’article 2.2 des présentes Conditions Générales d’Utilisation.

L’Utilisateur peut demander à tout moment, la suppression de son compte vie le formulaire de contact

2.4 Fonctionnement du Service

Le Site et l’accès aux Services sont mis à disposition à titre gratuit.

La création d’un compte permet à l’Utilisateur d’accéder à un espace personnel dans lequel il trouve les informations suivantes :

- Le niveau obtenu à chaque passage du test ;

- Son parcours, les activités effectuées et celles restant à effectuer ;

- Le temps passé en apprentissage et à chaque activité ;

- Les résultats obtenus pour chaque activité d’apprentissage ;

- Un indicateur de sa progression ;

- Ses favoris incluant des activités pédagogiques ou des fiches proposées par la plateforme en fonction de ses résultats.

Afin d’accéder au Service, l’Utilisateur accepte de recevoir des courriers électroniques de suivi d’apprentissage qui permettront de personnaliser son parcours apprenant.

Pour avoir plus d’informations sur l’utilisation des services, l’Utilisateur peut prendre contact avec Do you speak Jeun'Est via le formulaire de contact présent sur le Site.

L’Utilisateur peut transmettre ses éventuelles réclamations via le formulaire de contact.

2.5 Obligations des utilisateurs

La Région Grand Est, selon les présentes Conditions, accorde aux Utilisateurs un droit d’accès limité révocable, non exclusif, non cessible aux Services à titre strictement personnel. Toute utilisation du Site contraire à sa finalité est strictement interdite et constitue un manquement aux présentes dispositions.

Les Utilisateurs s’interdisent :

1. De transmettre, publier, distribuer, enregistrer ou détruire tout matériel, en particulier les contenus appartenant à la Région Grand Est, en violation des lois ou règlementations en vigueur concernant la collecte, le traitement ou le transfert d'informations personnelles ;

2. De créer des profils fictifs ;

3. De fournir des informations inexactes dans le formulaire ou de ne pas les mettre à jour régulièrement ;

4. De diffuser des données, informations, ou contenus à caractère diffamatoire, injurieux, obscène, offensant, violent ou incitant à la violence, ou à caractère politique, raciste ou xénophobe et de manière générale tout contenu qui serait contraire aux lois et règlements en vigueur ou aux bonnes mœurs ;

5. De référencer ou créer des liens vers tout contenu ou information disponible depuis les sites de la Région Grand Est, sauf accord exprès, préalable et écrit de la Région Grand Est ;

6. D’obtenir d’autres Utilisateurs des mots de passe ou des données personnelles d’identification ;

7. D’utiliser des informations, contenus ou toutes données présentes sur le Site afin de proposer un service concurrent au Site ;

8. De vendre, échanger ou monnayer des informations, contenus ou toutes données présentes sur le Site ou Service proposé par le Site, sans l’accord expresse et écrit de la Région Grand Est ;

9. De pratiquer de l’ingénierie inversée (Reverse Engineering), décompiler, désassembler, déchiffrer ou autrement tenter d’obtenir le code source en relation avec toute propriété intellectuelle sous-jacente utilisée pour fournir tout ou partie des Services ;

10. D’utiliser des logiciels ou appareils manuels ou automates, robots de codage ou autres moyens pour accéder, explorer, extraire ou indexer toute page du Site ;

11. De mettre en danger ou essayer de mettre en danger la sécurité d'un site internet de la Région Grand Est. Cela comprend les tentatives de contrôler, scanner ou tester la vulnérabilité d’un système ou réseau ou de violer des mesures de sécurité ou d’authentification sans une autorisation préalable expresse ;

12. De contrefaire ou d’utiliser les produits, les logos, les marques ou tout autre élément protégé par les droits de propriété intellectuelle de la Région Grand Est ;

13. De simuler l’apparence ou le fonctionnement du Site, en procédant par exemple à un effet miroir ;

14. De perturber ou troubler, directement ou indirectement, la Région Grand Est ou les Services, ou imposer une charge disproportionnée sur l’infrastructure du Site ou tenter de transmettre ou d’activer des virus informatiques via ou sur le Site ;

Si, de manière extraordinaire, un Utilisateur ne serait pas dans la mesure de tenir ses obligations, ce dernier s’engage à prendre toutes les mesures nécessaires afin que l’image de la Région Grand Est ne soit pas dégradée.

La plateforme n’a pas vocation à diffuser des données publicitaires, de promotion d’intérêts privés, contrevenant à l’ordre public ou, plus généralement, illicites.

Il est rappelé que les violations de la sécurité du système ou du réseau peuvent conduire à des poursuites civiles et pénales. La Région Grand Est vérifie l’absence de telles violations et peut faire appel aux autorités judiciaires pour poursuivre, le cas échéant, des Utilisateurs ayant participé à de telles violations.

Les Utilisateurs s’engagent à utiliser le Site de manière loyale, conformément à sa finalité professionnelle et aux dispositions légales, règlementaires, aux présentes Conditions et aux usages en vigueur.

Article 3. Propriété intellectuelle

La structure générale, les textes, images animées ou non, les sons, les savoir-faire, les programmes et logiciels ainsi que tout autre élément composant ce Site, sans que cette liste soit considérée come exhaustive sont protégés par le droit d'auteur.

L'utilisateur s'engage à ne pas porter atteinte, directement ou indirectement, aux droits de propriété intellectuelle et industrielle de la région Grand Est et de ses cocontractants.

Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale des contenus et Services proposés par la Région Grand Est, par quelque procédé que ce soit, sans une autorisation préalable et écrite de sa part, est strictement interdite et serait susceptible de donner lieu à des poursuites judiciaires.

L’Utilisateur s’engage à ne pas porter atteinte, directement ou indirectement, aux droits de propriété intellectuelle et industrielle de la Région Grand Est.

Les marques, noms commerciaux et logos figurant sur ce Site sont des marques déposées sauf mention contraire. Toute reproduction totale ou partielle des marques ou logos, effectuée à partir des éléments du Site, sans l'autorisation expresse du Conseil régional Grand Est est donc prohibée au sens de l'article L713-2 du CPI.

Article 4. Responsabilité

4.1 Dispositions générales

En tout état de cause, la Région Grand Est ne saurait être, en aucune circonstance, responsable des pertes ou dommages indirects des Utilisateurs ou des tiers ce qui inclut notamment tout gain manqué, inexactitude ou corruption de fichier ou de données.

La Région Grand Est ne saurait être responsable du retard ou de l’inexécution des Services justifiés par un cas de force majeure, telle qu’elle est définie par la jurisprudence des cours et tribunaux français.

4.2 L’utilisation du Site

L’Utilisateur s’engage à respecter les présentes Conditions Générales d’Utilisation.

La région Grand Est se réserve le droit de refuser l'accès au Service, unilatéralement et sans notification préalable, à tout Utilisateur ne respectant pas les présentes Conditions.

Dans le cadre d’un accès GAR, l’accès au Site ne pourra être interrompu de manière unilatérale par Entertainment Learning.

Le rôle de la région Grand Est se limite à la mise à disposition des Services aux Utilisateurs. L’Utilisateur est seul responsable des conséquences de l’utilisation du Site. Il est seul responsable de la préservation de ses identifiant et mot de passe de connexion. Il s’engage à prendre toute mesure pour en assurer une parfaite confidentialité.

L’Utilisateur est tenu de s’assurer que l’utilisation qu’il fait du Site est conforme aux dispositions légales, règlementaires ainsi qu’aux Conditions Générales d’Utilisation du Site. La région Grand Est ne donne aucune garantie à l’Utilisateur quant à la conformité de l’utilisation du Site, qu’il fait ou qu’il projette de faire, aux dispositions légales et règlementaires nationales ou internationales.

La région Grand Est met en œuvre tous les moyens raisonnables à sa disposition pour assurer un accès de qualité au Service, mais n'est tenue à aucune obligation d'y parvenir.

La région Grand Est ne peut, en outre, être tenue responsable de tout dysfonctionnement du réseau ou des serveurs ou de tout autre événement échappant au contrôle raisonnable, qui empêcherait ou dégraderait l'accès au Service.

L’Utilisateur est averti des aléas techniques et des interruptions d’accès pouvant survenir sur le Site. En conséquence, la Région Grand Est ne pourra être tenue responsable des indisponibilités et ralentissements des Services, notamment dans les cas suivants :

- Interruptions momentanées du Site nécessaires à son évolution, maintenance, ou plus généralement en cas de mise à jour de certains fichiers ;

- Difficultés de fonctionnement ou interruption momentanée du Site indépendamment de la volonté de la région Grand Est notamment en cas d'interruption des services d'électricité ou de télécommunication ;

- Défaillances ou dysfonctionnements du réseau Internet dans la transmission de messages ou documents ;

- Suppression, impossibilité de stockage, transmission incorrecte ou inopportune des contenus éditoriaux figurant sur le Site.

– Modification des Conditions Générales d’Utilisation

La région Grand Est se réserve la possibilité d'interrompre, de suspendre momentanément ou de modifier sans préavis l'accès à tout ou partie du Service, afin d'en assurer la maintenance, ou pour toute autre raison, sans que l'interruption n'ouvre droit à aucune obligation ni indemnisation.

Article 5 – Modification des Conditions Générales d’Utilisation

La Région Grand Est se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales d’Utilisation à tout moment, afin notamment de se conformer à toutes évolutions légales, jurisprudentielles, éditoriales et/ou techniques.

La Région Grand Est en informera l’Utilisateur par courrier électronique et l’invitera à donner son accord sur les modifications.

Dans l’éventualité où l’Utilisateur n’accepterait pas les nouvelles Conditions Générales d’Utilisation, il ne sera plus en mesure d’utiliser les Services.

Article 6 – Résiliation

L’Utilisateur comme la Région Grand Est peut résilier à tout moment le contrat portant sur les Services, en se rendant sur le Site et en y suivant la procédure prévue à cet effet.

L’Utilisateur sera responsable des circonstances dans lesquelles il résilie la prestation de Services.

La Région Grand Est se réserve le droit de restreindre, suspendre ou supprimer, sans préavis, le compte de tout Utilisateur qui utilise de façon abusive ou inappropriée les Services. L’appréciation du comportement de l’Utilisateur est réservée à l’entière discrétion de la Région Grand Est.

Article 7 – Convention de preuve

Les systèmes et fichiers informatiques font foi dans les rapports entre la Région Grand Est et l’Utilisateur.

Ainsi, la Région Grand Est pourra valablement produire dans le cadre de toute procédure, aux fins de preuve les données, fichiers, programmes, enregistrements ou autres éléments, reçus, émis ou conservés au moyen des systèmes informatiques exploités par elle, sur tous supports numériques ou analogiques, et s’en prévaloir sauf erreur manifeste.

Article 8 – Indivisibilité

Le fait que l’une quelconque des dispositions des Conditions Générales d’Utilisation soit ou devienne illégale ou inapplicable n’affectera en aucune façon la validité ou l’applicabilité des autres stipulations de ces Conditions.

Article 9 – Règlement des différends – Loi applicable – Attribution de juridiction

Tous les litiges ou contestations qui naîtraientlinguza à l’occasion des présentes Conditions Générales d’Utilisation et/ou des Services, de leur validité, leur interprétation, leur exécution ou leur inexécution, sont soumis au droit français, quel que soit le pays d’origine de l’Utilisateur ou le pays depuis lequel l’Utilisateur accède à la plateforme https://doyouspeakjeunest.fr/ et nonobstant les principes de conflits de lois.

A défaut de résolution amiable, les litiges les concernant seront portés devant les juridictions compétentes de Strasbourg, même en cas de référé, d’appel en garantie ou de pluralité de défendeurs.

REGION GRAND EST – Conditions générales d'utilisation